Données administratives du club

Données administratives du club

Dénomination : FCM Section Billard

Objet social (voir statuts) : voir statuts du FCM

Date de création : 21/12/1983

N° volume et folio d’inscription au registre des associations :

Dénomination : FCM Section Billard

Objet social (voir statuts) : voir statuts du FCM

Date de création : 21/12/1983

N° volume et folio d’inscription au registre des associations : Volume 36 folio 32 du 08/07/1921

Tribunal d’Instance : Tribunal d’Instance de Mulhouse

N° Siret : ----         Code APE/NAF :  ----

Affiliation à une fédération : Fédération Française de Billard

Affiliation à l’Office Mulhousien des Sports

N° d’agrément ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : 11049 (20/12/07)

Statut fiscal :
        Association située dans le département de la Moselle, du Bas-Rhin ou du Haut-Rhin
        dont la mission a été reconnue d’utilité publique par arrêté préfectoral en date du 03/10/2006

Type de réduction d’impôts : prévue à l’article 200 du CGI

Adresse complète du siège social : Bâtiment 103, 130 rue de la Mer Rouge, 68200 Mulhouse

Propriété de l’association : Loué

Téléphone / fax : 03-69-07-84-78

E-mail : contact.fcmsectionbillard@sfr.fr

Site internet : www.fcmsectionbillard.com

Compagnie d’assurances couvrant les risques en responsabilité civile : Crédit Mutuel


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